🟣 Publication d articles par des utilisateurs

Une question rarement posée. J'aimerai bien aussi avoir une réponse à cela.

Salut, excellente question.
Je dirais que cela dépend beaucoup de l'image en question. C'est toujours plus délicat s'il n'y a qu'un visage ou une personne, pour les lieux publics, les foules les paysages c'est déjà moins tendu.
Le photographe comme la personne photographié conservera toujours un droit en vertu de la loi et pour se protéger des utilisations pouvant attenter à sa dignité etc...
L'utilisateur pourrait aussi avoir souscrit un service facturable pour récupérer des photos, dans ce cas il a les droits de son côté mais qu'en est il du propriétaire du site ? A mon avis un petit contrat signé serait plus judicieux que la simple acceptation des mentions légales histoire d'être blindé.

A titre personnel je n'ai pas encore permis à des utilisateurs de publier sur un de mes sites mais je l'envisage, ce topic est vraiment intéressant. Si on pouvait récupérer l'avis d'un avocat spécialisé ou d'un juriste ça sera bien.

Juridiquement cela dépend si tu as le statut d'hébergeur ou d'éditeur.
Si tu es hébergeur tu es protégé, mais cela veut dire que le business de ton site est d'être une plateforme qui accueille du contenu tiers uniquement. Par exemple une plateforme de blog ou similaire, et tu dois remplir un certains nombres de critères techniques pour le juridique : log disponible sur demande des services compétents (police par exemple), gestion des demande DMCA, etc.
Si tu es éditeur tu es le responsable juridique des contenus : images, diffamations, vente mensongère, etc.

Dans tous les cas, ne jamais oublier le principe premier : la loi existe, mais ce qui compte c'est la jurisprudence et le coût des procédures. Si un avocat t'attaque à tort pour une image payante, tu gagneras la procédure, mais ça te coutera facilement 500 balles en frais d'avocat et temps de gestion (plus le stress du truc), c'est plus rentable de filer 200 balles au mec pour négocier l'arrêt de la procédure (et dans la lancée des suivantes si tu tournes bien le contrat avec le gars).

france-voyage.com par exemple permet a ses utilisateurs de publier du contenu (textes et photos) et semble se proteger uniquement par ses mentions legales. Etant donné l ampleur du site ils peuvent cependant avancer les frais en cas d attaques. C est vrai que pour un petit site c est un peu compliqué si un utilisateur publie des photos protegees pour faire face a une reclamation.

Vu ce que je lui verse tous les ans pour le business as usual, il applique des tarifs raisonnables pour les problèmes "bonus" (puis c'est un gros cabinet parisien, il a des juristes, des avocats juniors, etc.). Genre pour remise d'équerre d'un très gros contrat de partage de gains (truc tricky), il m'a pris dans les 500 aussi, et le taf a été fait dans la journée.

Oui c'est sûr qu'un contrat c'est un peu relou mais c'est le truc qui te protège au mieux vu qu'il y a engagement. (après en soi, une fois que tu as rédigé le contrat tu as juste à modifier des dates et des noms pour le reproduire à l'infini )
Après l'idée de mettre des textes précis dans les mentions comme le propose @tiopeaz c'est aussi une idée, encore faut il que les propriétaires des images jouent le jeu.
Et pour Pixabay, comme ils ne te préviennent pas que l'image est devenu privée ou payante je pense pas que les auteurs peuvent venir chercher des poux pour l'utilisation avant le changement, mais c'est toujours pareil, il y beaucoup de chose basé sur la bonne foi c'est donc très délicat